Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des dérogations pour les véhicules de transport en commun
Résumé. Les règles pour les véhicules de transport en commun sont précisées, notamment sur les vitres et les articles non applicables.
A modifié les dispositions suivantes :