Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les autocars avec passagers debout
Résumé. Les autocars de classe II peuvent transporter des passagers debout uniquement en ville ou dans certaines zones spécifiques, avec une limite de distance et de places debout.
A modifié les dispositions suivantes :