Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des données d'identification des porcins
Résumé. Les données sur les porcins sont automatiquement supprimées après cinq ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 juillet 2009Art. 6 : Suppression des données d'identification des porcins
→ Version 2
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- Arrêté du 17 juillet 2009Art. 6