En vigueur depuis le 23 octobre 2010
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Équipements logistiques pour les matériels terrestres
Les matériels d'environnement technique et logistique permettant d'assurer le transport et le soutien des matériels listés à l'article 2 (Liste des matériels militaires terrestres à entretenir) ainsi que l'instruction et l'entraînement du personnel utilisateur :
1° Les matériels et les simulateurs d'instruction et d'entraînement du domaine terrestre.
2° Les moyens de ciblage terrestres.
3° Les outillages, machines-outils et équipements spécifiques ou communs d'entretien et de réparation des matériels terrestres, quel que soit le niveau de maintenance.
4° Les matériels de manutention.
5° Les pièces de rechange et les consommables.
6° Les conteneurs de transport tactique et logistique, les emballages des matériels et équipements terrestres.