Arrêté du 20 octobre 2010

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les matériels d'environnement technique et logistique permettant d'assurer le transport et le soutien des matériels listés à l'article 2 (Liste des matériels militaires terrestres à entretenir) ainsi que l'instruction et l'entraînement du personnel utilisateur :
1° Les matériels et les simulateurs d'instruction et d'entraînement du domaine terrestre.
2° Les moyens de ciblage terrestres.
3° Les outillages, machines-outils et équipements spécifiques ou communs d'entretien et de réparation des matériels terrestres, quel que soit le niveau de maintenance.
4° Les matériels de manutention.
5° Les pièces de rechange et les consommables.
6° Les conteneurs de transport tactique et logistique, les emballages des matériels et équipements terrestres.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 23 octobre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Équipements logistiques pour les matériels terrestres

Résumé. L'article liste les équipements nécessaires pour transporter, entretenir et former le personnel utilisant les matériels terrestres de l'armée.

Les matériels d'environnement technique et logistique permettant d'assurer le transport et le soutien des matériels listés à l'article 2 (Liste des matériels militaires terrestres à entretenir) ainsi que l'instruction et l'entraînement du personnel utilisateur :
1° Les matériels et les simulateurs d'instruction et d'entraînement du domaine terrestre.
2° Les moyens de ciblage terrestres.
3° Les outillages, machines-outils et équipements spécifiques ou communs d'entretien et de réparation des matériels terrestres, quel que soit le niveau de maintenance.
4° Les matériels de manutention.
5° Les pièces de rechange et les consommables.
6° Les conteneurs de transport tactique et logistique, les emballages des matériels et équipements terrestres.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 23 octobre 2010

Source : Légifrance