JORF n°0246 du 22 octobre 2010

Article 2

Article 2

La liste des matériels relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est la suivante :

  1. Les chars et engins blindés de combat.
  2. Les véhicules de transport de troupes et de combat d'infanterie.
  3. Les engins et véhicules de dépannage.
  4. Les véhicules tactiques légers.
  5. Les véhicules particuliers blindés.
  6. Les véhicules et remorques de transport logistique, excepté les véhicules logistiques pétroliers.
  7. Les véhicules de transport en commun.
  8. Les véhicules utilitaires.
  9. Les véhicules sanitaires.
  10. Les véhicules et les matériels de sécurité.
  11. Les véhicules et matériels de lutte contre l'incendie.
  12. Les véhicules et les pièces d'artillerie.
  13. Les véhicules et les moyens de surveillance et d'observation du champ de bataille.
  14. Les véhicules de reconnaissance dits « NBC », les matériels de détection et les équipements de protection dits « NRBC ».
  15. Les matériels ferroviaires.
  16. Les motocyclettes, les motoneiges, les scooters et les quads.
  17. Les armements individuels, collectifs ou intégrés sur les véhicules terrestres.
  18. Les armements à létalité réduite.
  19. Les mortiers.
  20. Les lance-grenades individuels et collectifs.
  21. Les lance-roquettes portables et intégrés sur véhicules.
  22. Les systèmes d'armes équipés de missiles sol-sol et sol-air très courte portée, portables ou intégrés sur les véhicules terrestres.
  23. Les équipements du combattant, à l'exception de l'habillement.
  24. Les matériels de parachutage et de largage.
  25. Les matériels canins et équins.
  26. Les véhicules et matériels d'aide au franchissement de coupure sèche ou humide.
  27. Les matériels de contrôle et de protection de zones, d'infrastructures et d'ouvrages durcis.
  28. Les véhicules et matériels d'aide au déploiement.
  29. Les véhicules et matériels d'aménagement et d'entretien du terrain.
  30. Les véhicules et matériels de contre-minage et de déminage.
  31. Les matériels de signalisation.
  32. Les matériels terrestres de production, de transport et de distribution d'énergie (hors carburants).
  33. Les matériels terrestres de production, de pompage, de distribution, de traitement et de stockage de l'eau.
  34. Les matériels terrestres de détection, neutralisation, enlèvement et destruction des explosifs.
  35. Les exploseurs.
  36. Les robots terrestres.
  37. Les moyens de communication et de transmission individuels et collectifs, portables ou intégrés à bord des véhicules et engins terrestres et les stations sol des réseaux de transmission.
  38. Les systèmes d'information opérationnels et de commandement individuels et collectifs, portables ou intégrés à bord des véhicules et engins terrestres ainsi que les stations déployées au sol.
  39. Les matériels optiques et optroniques, individuels ou intégrés sur les matériels terrestres.
  40. Les matériels de brouillage, de leurrage et de camouflage.
  41. Les matériels de guerre électronique.
  42. Les abris techniques mobiles et déployables.
  43. Les abris métallo-textiles et gonflables.

Historique des versions

Version 1

La liste des matériels relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est la suivante :

1. Les chars et engins blindés de combat.

2. Les véhicules de transport de troupes et de combat d'infanterie.

3. Les engins et véhicules de dépannage.

4. Les véhicules tactiques légers.

5. Les véhicules particuliers blindés.

6. Les véhicules et remorques de transport logistique, excepté les véhicules logistiques pétroliers.

7. Les véhicules de transport en commun.

8. Les véhicules utilitaires.

9. Les véhicules sanitaires.

10. Les véhicules et les matériels de sécurité.

11. Les véhicules et matériels de lutte contre l'incendie.

12. Les véhicules et les pièces d'artillerie.

13. Les véhicules et les moyens de surveillance et d'observation du champ de bataille.

14. Les véhicules de reconnaissance dits « NBC », les matériels de détection et les équipements de protection dits « NRBC ».

15. Les matériels ferroviaires.

16. Les motocyclettes, les motoneiges, les scooters et les quads.

17. Les armements individuels, collectifs ou intégrés sur les véhicules terrestres.

18. Les armements à létalité réduite.

19. Les mortiers.

20. Les lance-grenades individuels et collectifs.

21. Les lance-roquettes portables et intégrés sur véhicules.

22. Les systèmes d'armes équipés de missiles sol-sol et sol-air très courte portée, portables ou intégrés sur les véhicules terrestres.

23. Les équipements du combattant, à l'exception de l'habillement.

24. Les matériels de parachutage et de largage.

25. Les matériels canins et équins.

26. Les véhicules et matériels d'aide au franchissement de coupure sèche ou humide.

27. Les matériels de contrôle et de protection de zones, d'infrastructures et d'ouvrages durcis.

28. Les véhicules et matériels d'aide au déploiement.

29. Les véhicules et matériels d'aménagement et d'entretien du terrain.

30. Les véhicules et matériels de contre-minage et de déminage.

31. Les matériels de signalisation.

32. Les matériels terrestres de production, de transport et de distribution d'énergie (hors carburants).

33. Les matériels terrestres de production, de pompage, de distribution, de traitement et de stockage de l'eau.

34. Les matériels terrestres de détection, neutralisation, enlèvement et destruction des explosifs.

35. Les exploseurs.

36. Les robots terrestres.

37. Les moyens de communication et de transmission individuels et collectifs, portables ou intégrés à bord des véhicules et engins terrestres et les stations sol des réseaux de transmission.

38. Les systèmes d'information opérationnels et de commandement individuels et collectifs, portables ou intégrés à bord des véhicules et engins terrestres ainsi que les stations déployées au sol.

39. Les matériels optiques et optroniques, individuels ou intégrés sur les matériels terrestres.

40. Les matériels de brouillage, de leurrage et de camouflage.

41. Les matériels de guerre électronique.

42. Les abris techniques mobiles et déployables.

43. Les abris métallo-textiles et gonflables.