Article 2
La liste des matériels relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est la suivante :
- Les chars et engins blindés de combat.
- Les véhicules de transport de troupes et de combat d'infanterie.
- Les engins et véhicules de dépannage.
- Les véhicules tactiques légers.
- Les véhicules particuliers blindés.
- Les véhicules et remorques de transport logistique, excepté les véhicules logistiques pétroliers.
- Les véhicules de transport en commun.
- Les véhicules utilitaires.
- Les véhicules sanitaires.
- Les véhicules et les matériels de sécurité.
- Les véhicules et matériels de lutte contre l'incendie.
- Les véhicules et les pièces d'artillerie.
- Les véhicules et les moyens de surveillance et d'observation du champ de bataille.
- Les véhicules de reconnaissance dits « NBC », les matériels de détection et les équipements de protection dits « NRBC ».
- Les matériels ferroviaires.
- Les motocyclettes, les motoneiges, les scooters et les quads.
- Les armements individuels, collectifs ou intégrés sur les véhicules terrestres.
- Les armements à létalité réduite.
- Les mortiers.
- Les lance-grenades individuels et collectifs.
- Les lance-roquettes portables et intégrés sur véhicules.
- Les systèmes d'armes équipés de missiles sol-sol et sol-air très courte portée, portables ou intégrés sur les véhicules terrestres.
- Les équipements du combattant, à l'exception de l'habillement.
- Les matériels de parachutage et de largage.
- Les matériels canins et équins.
- Les véhicules et matériels d'aide au franchissement de coupure sèche ou humide.
- Les matériels de contrôle et de protection de zones, d'infrastructures et d'ouvrages durcis.
- Les véhicules et matériels d'aide au déploiement.
- Les véhicules et matériels d'aménagement et d'entretien du terrain.
- Les véhicules et matériels de contre-minage et de déminage.
- Les matériels de signalisation.
- Les matériels terrestres de production, de transport et de distribution d'énergie (hors carburants).
- Les matériels terrestres de production, de pompage, de distribution, de traitement et de stockage de l'eau.
- Les matériels terrestres de détection, neutralisation, enlèvement et destruction des explosifs.
- Les exploseurs.
- Les robots terrestres.
- Les moyens de communication et de transmission individuels et collectifs, portables ou intégrés à bord des véhicules et engins terrestres et les stations sol des réseaux de transmission.
- Les systèmes d'information opérationnels et de commandement individuels et collectifs, portables ou intégrés à bord des véhicules et engins terrestres ainsi que les stations déployées au sol.
- Les matériels optiques et optroniques, individuels ou intégrés sur les matériels terrestres.
- Les matériels de brouillage, de leurrage et de camouflage.
- Les matériels de guerre électronique.
- Les abris techniques mobiles et déployables.
- Les abris métallo-textiles et gonflables.
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