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Arrêté du 20 octobre 2010

modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de l'organisation de l'état-major de l'armée de terre

Résumé. Un arrêté du 20 octobre 2010 modifie l'organisation de l'état-major de l'armée de terre en ajoutant des sous-chefs et des organismes rattachés.

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

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Modification de l'organisation de l'état-major de l'armée de terre

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de l'état-major de l'armée de terre en ajoutant des sous-chefs d'état-major et des organismes rattachés.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 mai 2007Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 3

En vigueur depuis le 23 octobre 2010

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Exécution d'un arrêté par le chef d'état-major

Résumé. Un arrêté du 20 octobre 2010 confie au chef d'état-major de l'armée de terre la tâche de le mettre en œuvre.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 octobre 2010.

Hervé Morin

En vigueur depuis le samedi 23 octobre 2010

Arrêté du 20 octobre 2010
Article 1
Article 2