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Modification de l'organisation de l'état-major de l'armée de terre
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mai 2007Art. 3
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 7 mai 2007 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mai 2007Art. 3
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 23 octobre 2010
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 20 octobre 2010.
Hervé Morin