Arrêté du 20 octobre 2004

Article 1

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Article 1

Les travaux comportant des exigences ou des risques particuliers nécessitant une surveillance médicale spéciale du personnel effectuant lesdits travaux d'une façon habituelle sont les suivants :

  • travaux exposant aux vibrations de basses et moyennes fréquences, transmises aux membres supérieurs ou au corps entier ;
  • travaux comportant des gestes répétitifs à cadences élevées ;

- travaux de manutention manuelle de charges lourdes, sans préjudice des dispositions des articles R. 234-6 (Limites de poids pour le portage des charges par les jeunes travailleurs et les femmes) et R. 231-72 (Limites de poids pour la manutention manuelle) du code du travail ;
  • travaux effectués dans les abattoirs à l'exclusion du personnel administratif ;
  • travaux d'équarrissage ;
  • travaux spécialisés de désinfection, de désinsectisation ou de dératisation des locaux ;
  • travaux exposant à de basses ou hautes températures imposées par les procédés de travail mis en oeuvre ;
  • travaux de préparation, de conditionnement, de conservation et de distribution de denrées alimentaires susceptibles d'entraîner des allergies ;
  • travaux en atmosphère contrôlée pour la conservation des denrées ;

- travaux dans les puits, conduites de gaz, conduits de fumées, cuves, réservoirs, citernes, fosses, galeries et dans les autres lieux visés à l'article R. 232-5-12 du code du travail (Sécurité des travailleurs dans les lieux à risque) ;
  • travaux exposant aux poussières d'ardoise ;
  • travaux en hauteur ;

- conduite de véhicules à moteur mentionnés aux articles R. 311-1 (Définition des catégories de véhicules) et R. 323-25 (Contrôle technique des véhicules lourds) du code de la route, résultant de la nature des missions dévolues au salarié ;
  • conduite d'équipements destinés au levage de charges ou de personnes ;
  • travaux nécessitant des contacts téléphoniques multiples et répétés avec le public.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Les travaux comportant des exigences ou des risques particuliers nécessitant une surveillance médicale spéciale du personnel effectuant lesdits travaux d'une façon habituelle sont les suivants :

  • travaux exposant aux vibrations de basses et moyennes fréquences, transmises aux membres supérieurs ou au corps entier ;
  • travaux comportant des gestes répétitifs à cadences élevées ;

- travaux de manutention manuelle de charges lourdes, sans préjudice des dispositions des articles R. 234-6 (Limites de poids pour le portage des charges par les jeunes travailleurs et les femmes) et R. 231-72 (Limites de poids pour la manutention manuelle) du code du travail ;
  • travaux effectués dans les abattoirs à l'exclusion du personnel administratif ;
  • travaux d'équarrissage ;
  • travaux spécialisés de désinfection, de désinsectisation ou de dératisation des locaux ;
  • travaux exposant à de basses ou hautes températures imposées par les procédés de travail mis en oeuvre ;
  • travaux de préparation, de conditionnement, de conservation et de distribution de denrées alimentaires susceptibles d'entraîner des allergies ;
  • travaux en atmosphère contrôlée pour la conservation des denrées ;

- travaux dans les puits, conduites de gaz, conduits de fumées, cuves, réservoirs, citernes, fosses, galeries et dans les autres lieux visés à l'article R. 232-5-12 du code du travail (Sécurité des travailleurs dans les lieux à risque) ;
  • travaux exposant aux poussières d'ardoise ;
  • travaux en hauteur ;

- conduite de véhicules à moteur mentionnés aux articles R. 311-1 (Définition des catégories de véhicules) et R. 323-25 (Contrôle technique des véhicules lourds) du code de la route, résultant de la nature des missions dévolues au salarié ;
  • conduite d'équipements destinés au levage de charges ou de personnes ;
  • travaux nécessitant des contacts téléphoniques multiples et répétés avec le public.

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