JORF n°247 du 23 octobre 1992

MCA-Seine-et-Marne, société mutuelle d'assurance dont le siège social est à Melun (77000), 8, rue Saint-Ambroise:
1 Accidents;
3 Corps de véhicules terrestres;
6 Corps de véhicules maritimes, lacustres et fluviaux;
7 Marchandises transportées;
8 Incendie et éléments naturels:
a Incendie;
b Explosion;
c Tempête;
d Eléments naturels autres que la tempête;
f Affaissement de terrain;
9 Autres dommages aux biens;
10 Responsabilité civile véhicules terrestres automoteurs;
12 Responsabilité civile véhicules maritimes, lacustres et fluviaux;
13 Responsabilité civile générale;
16 Pertes pécuniaires diverses;
17 Protection juridique.
MCA-Somme, société mutuelle d'assurance dont le siège social est à Amiens (80000), 4, rue du Cloître-de-la-Barge:
1 Accidents;
3 Corps de véhicules terrestres;
6 Corps de véhicules maritimes, lacustres et fluviaux;
7 Marchandises transportées;
8 Incendie et éléments naturels:
a Incendie;
b Explosion;
c Tempête;
d Eléments naturels autres que la tempête;
f Affaissement de terrain;
9 Autres dommages aux biens;
10 Responsabilité civile véhicules terrestres automoteurs;
12 Responsabilité civile véhicules maritimes, lacustres et fluviaux;
13 Responsabilité civile générale;
16 Pertes pécuniaires diverses;
17 Protection juridique.
Rhodia Assurances, Compagnie rhodanienne d'assurances, société anonyme dont le siège social est à Lyon (69003), 129, rue Servient, tour Crédit lyonnais: 1 Accidents;
2 Corps de véhicules terrestres;
5 Corps de véhicules aériens;
6 Corps de véhicules maritimes, lacustres et fluviaux;
7 Marchandises transportées;
8 Incendie et éléments naturels;
9 Autres dommages aux biens;
10 Responsabilité civile véhicules terrestres automoteurs;
11 Responsabilité civile véhicules aériens;
12 Responsabilité civile véhicules maritimes, lacustres et fluviaux;
13 Responsabilité civile générale;
14 Crédit;
15 Caution;
16 Pertes pécuniaires diverses;
17 Protection juridique.


Historique des versions

Version 1

MCA-Seine-et-Marne, société mutuelle d'assurance dont le siège social est à Melun (77000), 8, rue Saint-Ambroise:

1 Accidents;

3 Corps de véhicules terrestres;

6 Corps de véhicules maritimes, lacustres et fluviaux;

7 Marchandises transportées;

8 Incendie et éléments naturels:

a Incendie;

b Explosion;

c Tempête;

d Eléments naturels autres que la tempête;

f Affaissement de terrain;

9 Autres dommages aux biens;

10 Responsabilité civile véhicules terrestres automoteurs;

12 Responsabilité civile véhicules maritimes, lacustres et fluviaux;

13 Responsabilité civile générale;

16 Pertes pécuniaires diverses;

17 Protection juridique.

MCA-Somme, société mutuelle d'assurance dont le siège social est à Amiens (80000), 4, rue du Cloître-de-la-Barge:

1 Accidents;

3 Corps de véhicules terrestres;

6 Corps de véhicules maritimes, lacustres et fluviaux;

7 Marchandises transportées;

8 Incendie et éléments naturels:

a Incendie;

b Explosion;

c Tempête;

d Eléments naturels autres que la tempête;

f Affaissement de terrain;

9 Autres dommages aux biens;

10 Responsabilité civile véhicules terrestres automoteurs;

12 Responsabilité civile véhicules maritimes, lacustres et fluviaux;

13 Responsabilité civile générale;

16 Pertes pécuniaires diverses;

17 Protection juridique.

Rhodia Assurances, Compagnie rhodanienne d'assurances, société anonyme dont le siège social est à Lyon (69003), 129, rue Servient, tour Crédit lyonnais: 1 Accidents;

2 Corps de véhicules terrestres;

5 Corps de véhicules aériens;

6 Corps de véhicules maritimes, lacustres et fluviaux;

7 Marchandises transportées;

8 Incendie et éléments naturels;

9 Autres dommages aux biens;

10 Responsabilité civile véhicules terrestres automoteurs;

11 Responsabilité civile véhicules aériens;

12 Responsabilité civile véhicules maritimes, lacustres et fluviaux;

13 Responsabilité civile générale;

14 Crédit;

15 Caution;

16 Pertes pécuniaires diverses;

17 Protection juridique.