Arrêté du 20 novembre 2023

Article 1

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Article 1

Le tableau figurant en annexe II de l'arrêté du 20 janvier 2022 susvisé (Indemnité temporaire pour certains postes de police dans le Sud-Est) est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 janvier 2024

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Remplacement du tableau annexé à l'arrêté du 20 janvier 2022

Résumé. Un nouveau tableau remplace l'ancien dans un arrêté.

Le tableau figurant en annexe II de l'arrêté du 20 janvier 2022 susvisé (Indemnité temporaire pour certains postes de police dans le Sud-Est) est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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