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Suppression des articles de l'arrêté du 26 février
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 février 1993Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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Arrêté du 20 novembre 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 février 1993
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 février 1993Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 26 février 1993 (Ab)
Dérogations pour l'anesthésie électrique des animaux
Arrêté du 26 février 1993 · art. 1 (Ab)
Normes de sécurité pour l'anesthésie et l'électrocution des animaux
Arrêté du 26 février 1993 · art. 2 (Ab)
Règles de sécurité pour l'anesthésie électrique des animaux
Arrêté du 26 février 1993 · art. 3 (Ab)
Règles de sécurité pour les appareils d'anesthésie ou d'électrocution animale
Arrêté du 26 février 1993 · art. 4 (Ab)
Équipements de protection pour les opérateurs utilisant des appareils électriques
Arrêté du 26 février 1993 · art. 5 (Ab)
Règles de sécurité pour l'anesthésie électrique des animaux
Arrêté du 26 février 1993 · art. 6 (Ab)