Arrêté du 20 novembre 2020

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 30 novembre 2017 susvisé (Arrêté du 30 novembre 2017 sur le balisage maritime) est modifié selon les articles 2 (Suppression de l'annexe VI de l'arrêté du 30 novembre) et 3 (Modification de l'arrêté du 30 novembre) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 16 décembre 2020

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Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté en supprimant une annexe et en en remplaçant une autre.

L'arrêté du 30 novembre 2017 susvisé (Arrêté du 30 novembre 2017 sur le balisage maritime) est modifié selon les articles 2 (Suppression de l'annexe VI de l'arrêté du 30 novembre) et 3 (Modification de l'arrêté du 30 novembre) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 16 décembre 2020

Source : Légifrance