Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences techniques pour les produits selon les conditions climatiques
Résumé. Les limites de pression de vapeur et de pourcentage évaporé pour les classes A et D/D1 sont ajustées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2009Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 26 janvier 2009Art. Annexe II