En vigueur depuis le 29 mars 2024
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Modification des référentiels de connaissances
I. - Les matières et les connaissances énumérées dans le référentiel de connaissances figurant en annexe I de l'arrêté du 6 avril 2017 susvisé (Arrêté du 6 avril 2017 sur les examens pour chauffeurs de taxi et VTC) sont modifiées conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.
II. - Les matières et les connaissances énumérées dans le référentiel de connaissances figurant en annexe I de l'arrêté du 16 février 2018 susvisé (Arrêté du 16 février 2018 sur les épreuves pour conducteurs de deux-roues motorisés) sont modifiées conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.