Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'une date de naissance dans un arrêté médical
Résumé. Un arrêté modifie la date de naissance d'une médecin spécialisée en oto-rhino-laryngologie.
Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 20 mars 2023, l'arrêté du 21 février 2023 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée est modifié comme suit :
Au lieu de lire :
« Mme BELLAL (Dalia), née le 4 août 1984 à Kouba (Algérie). » ;
lire :
« Mme BELLAL (Dalia), née le 4 août 1986 à Kouba (Algérie). »