Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des montants de la prime de résultats exceptionnels pour les militaires
Résumé. Les montants de la prime de résultats exceptionnels pour les militaires sont ajustés, avec des augmentations et des modifications dans les coefficients multiplicateurs.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 octobre 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 11 octobre 2004Art. 1