ANNEXE
LISTE DES ORGANISMES INTERARMÉES MENTIONNÉS AU 7O DE L'ARTICLE 20 DU PRÉSENT ARRÊTÉ

I. - Organismes interarmées directement rattachés au chef d'état-major des armées :
1° L'inspection des armées ;
2° Le commandement des opérations spéciales ;
3° Le centre d'audit des armées ;
4° La direction de l'enseignement militaire supérieur.
II. - Organismes interarmées relevant des sous-chefs de l'état-major des armées, de l'officier général « relations internationales militaires » et de l'officier adjoint au major général des armées :
1° Organismes interarmées du domaine des opérations :
a) L'état-major interarmées de force et d'entraînement ;
b) Le centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations ;
c) Le centre du soutien des opérations et des acheminements ;
d) Le commandement interarmées de l'espace ;
2° Organismes interarmées du domaine des plans :
a) Le commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection ;
b) L'unité française de vérification ;
c) Le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense ;
3° Organismes interarmées du domaine de la performance :
a) Le centre interarmées de coordination du soutien ;
b) Le commissariat général aux transports ;
c) Le groupement de soutien du personnel isolé ;
d) Le centre d'identification des matériels de la défense ;
e) Le centre national des sports de la défense.
4° Organisme interarmées du domaine des relations internationales militaires : l'élément de soutien national OTAN.
5° Organisme interarmées relevant de l'officier adjoint au major général des armées : le commandement militaire de l'îlot Balard.
III. - La liste des autres organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées et les conditions de leur rattachement sont fixées par instruction.

ANNEXE
LISTE DES ORGANISMES INTERARMÉES MENTIONNÉS AU 7O DE L'ARTICLE 20 DU PRÉSENT ARRÊTÉ

I. - Organismes interarmées directement rattachés au chef d'état-major des armées :

1° L'inspection des armées ;

2° Le commandement des opérations spéciales ;

3° Le centre d'audit des armées ;

4° La direction de l'enseignement militaire supérieur.

II. - Organismes interarmées relevant des sous-chefs de l'état-major des armées, de l'officier général relations internationales militaires et de l'officier adjoint au major général des armées :

1° Organismes interarmées du domaine des opérations :

a) L'état-major interarmées de force et d'entraînement ;

b) Le centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations ;

c) Le centre du soutien des opérations et des acheminements ;

d) Le commandement interarmées de l'espace ;

2° Organismes interarmées du domaine des plans :

a) Le commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection ;

b) L'unité française de vérification ;

c) Le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense ;

3° Organismes interarmées du domaine de la performance :

a) Le centre interarmées de coordination du soutien ;

b) Le commissariat général aux transports ;

c) (Abrogé) ;

d) Le centre d'identification des matériels de la défense ;

e) Le centre national des sports de la défense.

4° Organisme interarmées du domaine des relations internationales militaires : l'élément de soutien national OTAN.

5° Organisme interarmées relevant de l'officier adjoint au major général des armées : le commandement militaire de l'îlot Balard.

III. - La liste des autres organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées et les conditions de leur rattachement sont fixées par instruction.

LISTE DES ORGANISMES INTERARMÉES MENTIONNÉS AU 7° DE L'ARTICLE 20 DU PRÉSENT ARRÊTÉ

I. - Organismes interarmées directement rattachés au chef d'état-major des armées :

1° L'inspection des armées ;

2° Le commandement des opérations spéciales ;

3° Le centre d'audit des armées ;

4° La direction de l'enseignement militaire supérieur.

II. - Organismes interarmées relevant des sous-chefs de l'état-major des armées, de l'officier général relations internationales militaires et de l'officier adjoint au major général des armées :

1° Organismes interarmées du domaine des opérations :

a) Le commandement pour les opérations interarmées ;

b) Le centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations ;

c) Le centre du soutien des opérations et des acheminements ;

d) Le commandement interarmées de l'espace ;

2° Organismes interarmées du domaine des plans :

a) Le commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection ;

b) L'unité française de vérification ;

c) Le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense ;

3° Organismes interarmées du domaine de la performance :

a) Le centre interarmées de coordination du soutien ;

b) Le commissariat général aux transports ;

c) (Abrogé) ;

d) Le centre d'identification des matériels de la défense ;

e) Le centre national des sports de la défense.

4° Organisme interarmées du domaine des relations internationales militaires : l'élément de soutien national OTAN.

5° Organisme interarmées relevant de l'officier adjoint au major général des armées : le commandement militaire de l'îlot Balard.

III. - La liste des autres organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées et les conditions de leur rattachement sont fixées par instruction.

LISTE DES ORGANISMES INTERARMÉES MENTIONNÉS AU 7° DE L'ARTICLE 20 DU PRÉSENT ARRÊTÉ

I.-Organismes interarmées directement rattachés au chef d'état-major des armées :

1° L'inspection des armées ;

2° Le commandement des opérations spéciales ;

3° Le centre d'audit des armées ;

4° La direction de l'enseignement militaire supérieur.

II.-Organismes interarmées relevant des sous-chefs de l'état-major des armées, de l'officier général relations internationales militaires et de l'officier adjoint au major général des armées :

1° Organismes interarmées du domaine des opérations :

a) Le commandement pour les opérations interarmées ;

b) Le centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations ;

c) Le centre du soutien des opérations et des acheminements ;

d) Le commandement interarmées de l'espace ;

2° Organismes interarmées du domaine des plans :

a) Le commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection ;

b) L'unité française de vérification ;

c) Le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense ;

3° Organismes interarmées du domaine de la performance :

a) Le centre interarmées de coordination du soutien ;

b) Le commissariat général aux transports ;

c) (Abrogé) ;

d) Le centre d'identification des matériels de la défense ;

e) Le centre national des sports de la défense.

4° Organisme interarmées du domaine des relations internationales militaires : l'élément de soutien national OTAN.

5° Organisme interarmées relevant de l'officier adjoint au major général des armées : le commandement militaire de Balard.

III.-La liste des autres organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées et les conditions de leur rattachement sont fixées par instruction.

LISTE DES ORGANISMES INTERARMÉES MENTIONNÉS AU 7° DE L'ARTICLE 20 DU PRÉSENT ARRÊTÉ

I. - Organismes interarmées directement rattachés au chef d'état-major des armées :

1° L'inspection des armées ;

2° Le commandement des opérations spéciales ;

3° (Abrogé)

4° La direction de l'enseignement militaire supérieur.

II. - Organismes interarmées relevant des sous-chefs de l'état-major des armées, de l'officier général relations internationales militaires et de l'officier adjoint au major général des armées :

1° Organismes interarmées du domaine des opérations :

a) Le commandement pour les opérations interarmées ;

b) Le centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations ;

c) Le centre du soutien des opérations et des acheminements ;

d) Le commandement interarmées de l'espace ;

2° Organismes interarmées du domaine des plans :

a) Le commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection ;

b) L'unité française de vérification ;

c) Le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense ;

3° Organismes interarmées du domaine de la performance :

a) Le centre interarmées de coordination du soutien ;

b) Le commissariat général aux transports ;

c) (Abrogé) ;

d) Le centre d'identification des matériels de la défense ;

e) Le centre national des sports de la défense.

4° (Abrogé)

5° Organisme interarmées relevant de l'officier adjoint au major général des armées : le commandement militaire de Balard.

III. - La liste des autres organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées et les conditions de leur rattachement sont fixées par instruction.

LISTE DES ORGANISMES INTERARMÉES MENTIONNÉS AU 7° DE L'ARTICLE 20 DU PRÉSENT ARRÊTÉ

I. - Organismes interarmées directement rattachés au chef d'état-major des armées :

1° L'inspection des armées ;

2° Le commandement des opérations spéciales ;

3° (Abrogé)

4° La direction de l'enseignement militaire supérieur.

II. - Organismes interarmées relevant des sous-chefs de l'état-major des armées, de l'officier général “ relations internationales militaires ”, de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” et de l'officier adjoint au major général des armées :

1° Organismes interarmées du domaine des opérations :

a) Le commandement pour les opérations interarmées ;

b) Le centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations ;

c) Le centre du soutien des opérations et des acheminements ;

d) Le commandement interarmées de l'espace ;

2° Organismes interarmées du domaine des plans :

a) Le commandement des programmes interarmées et de cybersécurité ;

b) L'unité française de vérification ;

c) Le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense ;

3° Organismes interarmées du domaine de la performance :

a) Le centre interarmées de coordination du soutien ;

b) Le commissariat général aux transports ;

c) (Abrogé) ;

d) Le centre d'identification des matériels de la défense ;

e) Le centre national des sports de la défense.

4° (Abrogé)

5° Organisme interarmées relevant de l'officier adjoint au major général des armées : le commandement militaire de Balard.

6° Organisme interarmées relevant de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” : le centre des réserves et de la préparation opérationnelle de cyberdéfense.

III. - La liste des autres organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées et les conditions de leur rattachement sont fixées par instruction.

LISTE DES ORGANISMES INTERARMÉES MENTIONNÉS AU 7° DE L'ARTICLE 20 DU PRÉSENT ARRÊTÉ

I. - Organismes interarmées directement rattachés au chef d'état-major des armées :

1° L'inspection des armées ;

2° Le commandement des opérations spéciales ;

3° (Abrogé)

4° La direction de l'enseignement militaire supérieur.

II. - Organismes interarmées relevant des sous-chefs de l'état-major des armées, de l'officier général “ relations internationales militaires ”, de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” et de l'officier adjoint au major général des armées :

1° Organismes interarmées du domaine des opérations :

a) Le commandement pour les opérations interarmées ;

b) Le centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations ;

c) Le centre du soutien des opérations et des acheminements ;

d) (Abrogé) ;

2° Organismes interarmées du domaine des plans :

a) Le commandement des programmes interarmées et de cybersécurité ;

b) L'unité française de vérification ;

c) Le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense ;

3° Organismes interarmées du domaine de la performance :

a) Le centre interarmées de coordination du soutien ;

b) Le commissariat général aux transports ;

c) (Abrogé) ;

d) Le centre d'identification des matériels de la défense ;

e) Le centre national des sports de la défense.

4° (Abrogé)

5° Organisme interarmées relevant de l'officier adjoint au major général des armées : le commandement militaire de Balard.

6° Organisme interarmées relevant de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” : le centre des réserves et de la préparation opérationnelle de cyberdéfense.

III. - La liste des autres organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées et les conditions de leur rattachement sont fixées par instruction.