Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions du technicien supérieur d'études en génie climatique
Résumé. Le titre de technicien supérieur d'études en génie climatique est simplifié et ses missions sont précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 mai 2004Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 13 mai 2004Art. 3