Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un article sur les traitements préventifs des palmiers
Résumé. Les traitements préventifs des palmiers peuvent être réalisés dans une zone expérimentale spécifique, sous contrôle des services de protection des végétaux.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2010Art. 11-1 : Traitements préventifs des palmiers dans une zone expérimentale
- Arrêté du 21 juillet 2010Art. 11-1