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Arrêté du 20 mars 1990

Chapitre VI : Vaccination antibrucellique

Abrogé3 mai 2008

Abrogé depuis le samedi 3 mai 2008

En vigueur du jeudi 19 avril 1990 au vendredi 2 mai 2008

Chapitre VI : Vaccination antibrucellique
Article 41