Arrêté du 20 mai 2026

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 29 avril 2026 susvisé (Modification des agréments de sécurité civile) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 23 mai 2026

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Modification des agréments de sécurité civile

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe d'un précédent arrêté pour mettre à jour les agréments de sécurité civile de l'Ordre de Malte France.

L'annexe de l'arrêté du 29 avril 2026 susvisé (Modification des agréments de sécurité civile) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 23 mai 2026

Source : Légifrance