JORF n°0125 du 29 mai 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du cahier des charges – Expérimentation Transparité & Pertinence Cataracte

Résumé Le texte modifie le cahier des charges d’une expérimentation visant à améliorer la transparence et pertinence lors de chirurgies de cataracte.
Mots-clés : Santé Chirurgie oculaire

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation "Valorisation de la transparence et de la pertinence pour la chirurgie de la cataracte" remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 6 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2020 relatif à l'expérimentation de valorisation de la transparence et de la pertinence pour la chirurgie de la cataracte.

A modifié les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 23 juillet 2020 > > Art. null > >


Historique des versions

Version 1

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation "Valorisation de la transparence et de la pertinence pour la chirurgie de la cataracte" remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 6 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2020 relatif à l'expérimentation de valorisation de la transparence et de la pertinence pour la chirurgie de la cataracte.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juillet 2020

Art. null