Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur d'un arrêté sur les semences de céréales
Résumé. Un nouvel arrêté sur les semences de céréales entre en vigueur le 1er juin 2020.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juin 2020.