Arrêté du 20 mai 2011

Article 1

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Article 1

Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Mise à jour des règles de sécurité pour les navires et engins à passagers) à 6 (Suppression du certificat de sécurité pour navire à passagers) ci-après.

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En vigueur depuis le 29 juin 2011

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Modification des règles de sécurité pour les navires à passagers

Résumé. Un arrêté modifie les règles de sécurité pour les navires à passagers, notamment ceux à grande vitesse.

Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Mise à jour des règles de sécurité pour les navires et engins à passagers) à 6 (Suppression du certificat de sécurité pour navire à passagers) ci-après.

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En vigueur depuis le mercredi 29 juin 2011

Source : Légifrance