Arrêté du 20 mai 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 223.02, Art. 223.03

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Mise à jour des règles de sécurité pour les navires et engins à passagers

Résumé. Les articles sur les navires et engins à passagers sont mis à jour pour inclure de nouvelles règles de sécurité et des références actualisées.

A modifié les dispositions suivantes :

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