Arrêté du 20 mai 2011

Article 3

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Article 3

Le SGS doit correspondre à la taille de l'organisme, à la nature et à la complexité de ses activités, en tenant compte des risques inhérents à ses activités.

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En vigueur depuis le 29 mai 2011

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Adaptation du SGS aux caractéristiques de l'organisme

Résumé. Le système de gestion de la sécurité doit être adapté à la taille et aux activités d'un organisme de formation.

Le SGS doit correspondre à la taille de l'organisme, à la nature et à la complexité de ses activités, en tenant compte des risques inhérents à ses activités.

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En vigueur depuis le dimanche 29 mai 2011

Source : Légifrance