Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une condition pour l'animation des séjours
Résumé. Les séjours de vacances, les accueils sans hébergement et les accueils de scoutisme peuvent être animés par des titulaires de diplômes étrangers spécifiques.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 février 2007Art. 2-1
- Arrêté du 9 février 2007Art. 2-1