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Arrêté du 20 juin 2024

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Article 3

Période et autorisation de la pêche

JORF n°0153 du 30 juin 2024

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fixation des totaux admissibles de captures de concombre de mer pour 2024

Résumé En 2024, on peut pêcher 2 260 tonnes de concombre de mer dans certaines eaux françaises, avec des limites par zone et des ajustements possibles en cas de danger pour le stock.

Dans les eaux sous souveraineté ou juridiction française de la sous-division 3Ps de l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest (OPANO), il est fixé pour l'année 2024 un total admissible de captures (TAC) de concombre de mer (Cucumaria frondosa) de 2 260 tonnes en poids vif.
Ce TAC est réparti comme suit selon les zones définies à l'article 1er du présent arrêté :
Le total de captures autorisées pour l'année 2024 est fixé à 160 tonnes en poids vif en zone 1.
Le total de captures autorisées pour l'année 2024 est fixé à 2100 tonnes en poids vif en zone 2.
La détermination du TAC doit permettre d'atteindre progressivement l'objectif d'une exploitation durable du stock, conformément aux avis scientifiques émis par l'IFREMER.
En cas de menace grave pour l'état du stock, les totaux de captures ci-dessus pourront être modifiés.

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Version 1

Dans les eaux sous souveraineté ou juridiction française de la sous-division 3Ps de l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest (OPANO), il est fixé pour l'année 2024 un total admissible de captures (TAC) de concombre de mer (Cucumaria frondosa) de 2 260 tonnes en poids vif.

Ce TAC est réparti comme suit selon les zones définies à l'article 1er du présent arrêté :

Le total de captures autorisées pour l'année 2024 est fixé à 160 tonnes en poids vif en zone 1.

Le total de captures autorisées pour l'année 2024 est fixé à 2100 tonnes en poids vif en zone 2.

La détermination du TAC doit permettre d'atteindre progressivement l'objectif d'une exploitation durable du stock, conformément aux avis scientifiques émis par l'IFREMER.

En cas de menace grave pour l'état du stock, les totaux de captures ci-dessus pourront être modifiés.