En vigueur du 10 juillet 2022 au 31 janvier 2028 · Sera abrogé le 1 février 2028
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Délivrance de la mention pour les options de circuits, de karting et de rallye
Cette mention est délivrée au titre de l'une des options dont la liste est ainsi définie :
- option A " circuit " ;
- option B " karting " ;
- option C " rallye ".