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Suppression des articles de l'arrêté du 27 janvier
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 27 janvier 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 20 juin 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 27 janvier 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 27 janvier 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 27 janvier 2015 (Ab)
Homologation du cahier des charges de l'Eau-de-vie de vin de la Marne
ARRÊTÉ du 27 janvier 2015 · art. 1 (Ab)
Publication d'un arrêté relatif aux boissons spiritueuses
ARRÊTÉ du 27 janvier 2015 · art. 4 (Ab)
Utilisation des dénominations « Fine champenoise » et « Eau-de-vie de vin de la Marne »
ARRÊTÉ du 27 janvier 2015 · art. 2 (Ab)
Conditions d'utilisation de l'indication géographique "Eau-de-vie de vin de la Marne"
ARRÊTÉ du 27 janvier 2015 · art. 3 (Ab)