Article 1
Les annexes I et II du présent arrêté fixent les grilles horaires des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole.
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JORF n°0153 du 2 juillet 2016
Arrêté du 20 juin 2016
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu l'arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole,
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative en date du 3 mai 2016 ;
Vu l'avis du comité technique de l'enseignement agricole public en date du 11 mai 2016 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 1er juin 2016,
Arrête :
Article 2
L'arrêté du 15 juillet 2013 fixant la grille horaire dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole est abrogé.
L'arrêté du 15 juillet 2013 fixant la grille horaire dans les classes de troisième de l'enseignement agricole est abrogé.
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Article 3
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée scolaire 2016.
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Article 4
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 juin 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
P. Vinçon
Nota. - Les annexes sont consultables sur le site www.chlorofil.fr.