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Arrêté du 20 juin 2016

fixant les grilles horaires pour les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole

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Modification des horaires scolaires en enseignement agricole

Résumé. Un arrêté du 20 juin 2016 change les horaires des cours pour les élèves de quatrième et troisième dans les écoles agricoles.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu l'arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole,

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative en date du 3 mai 2016 ;

Vu l'avis du comité technique de l'enseignement agricole public en date du 11 mai 2016 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 1er juin 2016,

Arrête :

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Grilles horaires pour les classes de quatrième et troisième en enseignement agricole

Résumé. Un arrêté du 20 juin 2016 définit les horaires des cours pour les élèves de quatrième et troisième dans l'enseignement agricole.

Les annexes I et II du présent arrêté fixent les grilles horaires des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole.

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Modification des grilles horaires dans l'enseignement agricole

Résumé. Un arrêté annule les anciennes grilles horaires pour les classes de quatrième et troisième en enseignement agricole.

L'arrêté du 15 juillet 2013 fixant la grille horaire dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole est abrogé.
L'arrêté du 15 juillet 2013 fixant la grille horaire dans les classes de troisième de l'enseignement agricole est abrogé.

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Nouveaux horaires pour les classes agricoles

Résumé. Un nouvel arrêté fixe les horaires des cours pour les élèves de quatrième et troisième en école agricole, à partir de la rentrée 2016.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée scolaire 2016.

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Exécution d'un arrêté modifiant les grilles horaires dans l'enseignement agricole

Résumé. Un arrêté du 20 juin 2016 confie au directeur général de l'enseignement et de la recherche la tâche de mettre en œuvre les nouvelles grilles horaires pour les classes de quatrième et troisième dans l'enseignement agricole, à partir de la rentrée scolaire 2016.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Grilles horaires pour les classes de quatrième et troisième en enseignement agricole

Résumé. L'arrêté du 20 juin 2016 définit le nombre d'heures de cours pour chaque matière en classe de 4e et de 3e dans les écoles agricoles.

Fait le 20 juin 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

P. Vinçon

Nota. - Les annexes sont consultables sur le site www.chlorofil.fr.

Arrêté du 20 juin 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe