JORF n°0153 du 2 juillet 2016

Article 2

Article 2

L'arrêté du 15 juillet 2013 fixant la grille horaire dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole est abrogé.
L'arrêté du 15 juillet 2013 fixant la grille horaire dans les classes de troisième de l'enseignement agricole est abrogé.


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Version 1

L'arrêté du 15 juillet 2013 fixant la grille horaire dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole est abrogé.

L'arrêté du 15 juillet 2013 fixant la grille horaire dans les classes de troisième de l'enseignement agricole est abrogé.