Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les animaux aquatiques
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour les animaux aquatiques, en excluant certains cas comme les poissons d'aquarium ou ceux capturés pour la nourriture.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 novembre 2008Art. 2 : Exclusions et conditions d'application pour certains animaux aquatiques
→ Version 2
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- Arrêté du 4 novembre 2008Art. 2