JORF n°0150 du 28 juin 2008

Article 1

Article 1

Les tarifs applicables à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris sont fixés ainsi qu'il suit :
a) Court séjour :

|HOSPITALISATION
à temps complet|CODE
tarif|MONTANT
(en euros)| |-------------------------------------|----------------|------------------------| | Médecine. | 11 | 736,66 | | Médecine spécialisée. | 15 | 1 080,45 | | Chirurgie. | 12 | 1 461,05 | | Spécialités coûteuses. | 20 | 2 406,46 |

|HOSPITALISATION
à temps partiel|CODE
tarif|MONTANT
(en euros)| |-------------------------------------|----------------|------------------------| | Hôpital de jour 1re catégorie. | 51 | 1 301,44 | | Hôpital de jour 2e catégorie. | 50 | 1 215,50 | | Hôpital de jour 3e catégorie. | 54 | 662,99 | | Dialyses. | 52 | 933,15 | | Chimiothérapie. | 53 | 3 896,28 | | Hôpital de nuit. | 61 | 202,57 |

|HOSPITALISATION
à domicile|CODE
tarif|MONTANT
(en euros)| |--------------------------------|----------------|------------------------| | Hospitalisation 1re catégorie. | 73 | 316,77 | | Hospitalisation 2e catégorie. | 70 | 162,09 |

|NUTRITION PARENTÉRALE
à domicile|CODE
tarif|MONTANT
(en euros)| |--------------------------------------|----------------|------------------------| | Nutrition parentérale adultes. | 71 | 482,51 | | Nutrition parentérale enfants. | 72 | 357,28 |

Les tarifs de prestations en matière de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse sont conformes à l'arrêté du 18 août 1994.
b) Moyen séjour :

| |CODE
tarif|MONTANT
(en euros)| |---------------|----------------|------------------------| | Réadaptation. | 31 | 590,07 | |Soins de suite.| 30 | 409,60 |

c) Long séjour :

|FORFAIT
soins|CODE
tarif|MONTANT
(en euros)| |-------------------|----------------|------------------------| | GIR 1 et 2. | 41 | 119,44 | | GIR 3 et 4. | 42 | 72,65 | | GIR 5 et 6. | 43 | 23,21 |

d) Service central des ambulances :
Le tarif proposé au titre des transports pédiatriques est fixé à 187,25 € de l'heure pour les transports avec puéricultrice, avec majoration de 50 % pour le transport de nuit entre 20 heures et 8 heures et 25 % pour les dimanches et jours fériés.
Les transports stériles et de lithotripsie sont fixés à 110,52 € de l'heure.
e) Structure mobile d'urgence et de réanimation :
Le tarif d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) est fixé à 295,19 € par période de trente minutes pour les déplacements terrestres et à 9,67 € par période d'une minute pour les déplacements aériens.


Historique des versions

Version 1

Les tarifs applicables à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris sont fixés ainsi qu'il suit :

a) Court séjour :

HOSPITALISATION

à temps complet

CODE

tarif

MONTANT

(en euros)

Médecine.

11

736,66

Médecine spécialisée.

15

1 080,45

Chirurgie.

12

1 461,05

Spécialités coûteuses.

20

2 406,46

HOSPITALISATION

à temps partiel

CODE

tarif

MONTANT

(en euros)

Hôpital de jour 1re catégorie.

51

1 301,44

Hôpital de jour 2e catégorie.

50

1 215,50

Hôpital de jour 3e catégorie.

54

662,99

Dialyses.

52

933,15

Chimiothérapie.

53

3 896,28

Hôpital de nuit.

61

202,57

HOSPITALISATION

à domicile

CODE

tarif

MONTANT

(en euros)

Hospitalisation 1re catégorie.

73

316,77

Hospitalisation 2e catégorie.

70

162,09

NUTRITION PARENTÉRALE

à domicile

CODE

tarif

MONTANT

(en euros)

Nutrition parentérale adultes.

71

482,51

Nutrition parentérale enfants.

72

357,28

Les tarifs de prestations en matière de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse sont conformes à l'arrêté du 18 août 1994.

b) Moyen séjour :

CODE

tarif

MONTANT

(en euros)

Réadaptation.

31

590,07

Soins de suite.

30

409,60

c) Long séjour :

FORFAIT

soins

CODE

tarif

MONTANT

(en euros)

GIR 1 et 2.

41

119,44

GIR 3 et 4.

42

72,65

GIR 5 et 6.

43

23,21

d) Service central des ambulances :

Le tarif proposé au titre des transports pédiatriques est fixé à 187,25 € de l'heure pour les transports avec puéricultrice, avec majoration de 50 % pour le transport de nuit entre 20 heures et 8 heures et 25 % pour les dimanches et jours fériés.

Les transports stériles et de lithotripsie sont fixés à 110,52 € de l'heure.

e) Structure mobile d'urgence et de réanimation :

Le tarif d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) est fixé à 295,19 € par période de trente minutes pour les déplacements terrestres et à 9,67 € par période d'une minute pour les déplacements aériens.