Arrêté du 20 juin 2008

Article 1

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Article 1

Les tarifs applicables à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris sont fixés ainsi qu'il suit :
a) Court séjour :

HOSPITALISATION
à temps complet
CODE
tarif
MONTANT
(en euros)
Médecine. 11 736,66
Médecine spécialisée. 15 1 080,45
Chirurgie. 12 1 461,05
Spécialités coûteuses. 20 2 406,46
HOSPITALISATION
à temps partiel
CODE
tarif
MONTANT
(en euros)
Hôpital de jour 1re catégorie. 51 1 301,44
Hôpital de jour 2e catégorie. 50 1 215,50
Hôpital de jour 3e catégorie. 54 662,99
Dialyses. 52 933,15
Chimiothérapie. 53 896,28
Hôpital de nuit. 61 202,57
HOSPITALISATION
à domicile
CODE
tarif
MONTANT
(en euros)
Hospitalisation 1re catégorie. 73 316,77
Hospitalisation 2e catégorie. 70 162,09
NUTRITION PARENTÉRALE
à domicile
CODE
tarif
MONTANT
(en euros)
Nutrition parentérale adultes. 71 482,51
Nutrition parentérale enfants. 72 357,28
Les tarifs de prestations en matière de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse sont conformes à l'arrêté du 18 août 1994.
b) Moyen séjour :
CODE
tarif
MONTANT
(en euros)
Réadaptation. 31 590,07
Soins de suite. 30 409,60
c) Long séjour :
FORFAIT
soins
CODE
tarif
MONTANT
(en euros)
GIR 1 et 2. 41 119,44
GIR 3 et 4. 42 72,65
GIR 5 et 6. 43 23,21
Personnes de moins de 60 ans

40

98, 31

d) Service central des ambulances :
Le tarif proposé au titre des transports pédiatriques est fixé à 187,25 € de l'heure pour les transports avec puéricultrice, avec majoration de 50 % pour le transport de nuit entre 20 heures et 8 heures et 25 % pour les dimanches et jours fériés.
Les transports stériles et de lithotripsie sont fixés à 110,52 € de l'heure.
e) Structure mobile d'urgence et de réanimation :
Le tarif d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) est fixé à 295,19 € par période de trente minutes pour les déplacements terrestres et à 9,67 € par période d'une minute pour les déplacements aériens.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 29 juin 2008 · Dernière version le 23 juillet 2008

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fixation des tarifs hospitaliers à Paris

Résumé. L'article fixe les tarifs des différents services de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, comme l'hospitalisation, la nutrition parentérale et les transports médicaux.

Les tarifs applicables à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris sont fixés ainsi qu'il suit :
a) Court séjour :

HOSPITALISATION
à temps complet
CODE
tarif
MONTANT
(en euros)
Médecine. 11 736,66
Médecine spécialisée. 15 1 080,45
Chirurgie. 12 1 461,05
Spécialités coûteuses. 20 2 406,46
HOSPITALISATION
à temps partiel
CODE
tarif
MONTANT
(en euros)
Hôpital de jour 1re catégorie. 51 1 301,44
Hôpital de jour 2e catégorie. 50 1 215,50
Hôpital de jour 3e catégorie. 54 662,99
Dialyses. 52 933,15
Chimiothérapie. 53 896,28
Hôpital de nuit. 61 202,57
HOSPITALISATION
à domicile
CODE
tarif
MONTANT
(en euros)
Hospitalisation 1re catégorie. 73 316,77
Hospitalisation 2e catégorie. 70 162,09
NUTRITION PARENTÉRALE
à domicile
CODE
tarif
MONTANT
(en euros)
Nutrition parentérale adultes. 71 482,51
Nutrition parentérale enfants. 72 357,28
Les tarifs de prestations en matière de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse sont conformes à l'arrêté du 18 août 1994.
b) Moyen séjour :
CODE
tarif
MONTANT
(en euros)
Réadaptation. 31 590,07
Soins de suite. 30 409,60
c) Long séjour :
FORFAIT
soins
CODE
tarif
MONTANT
(en euros)
GIR 1 et 2. 41 119,44
GIR 3 et 4. 42 72,65
GIR 5 et 6. 43 23,21
Personnes de moins de 60 ans

40

98, 31

d) Service central des ambulances :
Le tarif proposé au titre des transports pédiatriques est fixé à 187,25 € de l'heure pour les transports avec puéricultrice, avec majoration de 50 % pour le transport de nuit entre 20 heures et 8 heures et 25 % pour les dimanches et jours fériés.
Les transports stériles et de lithotripsie sont fixés à 110,52 € de l'heure.
e) Structure mobile d'urgence et de réanimation :
Le tarif d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) est fixé à 295,19 € par période de trente minutes pour les déplacements terrestres et à 9,67 € par période d'une minute pour les déplacements aériens.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 29 juin 2008 au mardi 22 juillet 2008

Source : Légifrance