Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entretien des dispositifs de chauffage décentralisés à combustible solide à foyer fermé
Résumé Les chauffages au bois doivent être entretenus selon les règles de l'annexe 1.
Pour les dispositifs de chauffage décentralisés à combustible solide à foyer fermé, les vérifications à mener lors de l'entretien prévu à l'article R. 1331-16 du code de la santé publique sont réalisées dans les conditions précisées en annexe 1.
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