Article 1
1 version
JORF n°0191 du 5 août 2020
Arrêté du 20 juillet 2020
La ministre de la culture,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l'arrêté du 1er février 2008 modifié relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er février 2008 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er février 2008 > > Art. 10 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er février 2008 > > Art. 14 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er février 2008 > > Art. 15 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er février 2008 > > Art. 16 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er février 2008 > > Art. Annexe > >
1 version
1 modifié
Article 8
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 20 juillet 2020.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur chargé de l'emploi, de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de la création artistique,
C.-L. Martin