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Arrêté du 20 juillet 2020
La ministre de la culture,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l'arrêté du 1er février 2008 modifié relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er février 2008Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er février 2008Art. 10
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er février 2008Art. 14
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er février 2008Art. 15
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er février 2008Art. 16
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er février 2008Art. Annexe
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Créé le 6 août 2020
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 20 juillet 2020.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur chargé de l'emploi, de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de la création artistique,
C.-L. Martin
En vigueur depuis le jeudi 6 août 2020