Arrêté du 20 juillet 2020

Article 7

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Article 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er février 2008

Art. Annexe

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Ajout de deux annexes au référentiel des disciplines musicales

Résumé. L'arrêté ajoute deux nouvelles annexes au référentiel des disciplines musicales.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er février 2008Art. Annexe → Version 4
- Arrêté du 1er février 2008
Art. Annexe

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