ARRÊTÉ du 20 juillet 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 110.2, Art. 110.4, Art. 110.7, Art. 110.8, Art. 110.9, Art. 110.10, Art. 110.12

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 110.9.1

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Modifications des règles pour les navires de plaisance

Résumé. Les règles pour les navires de plaisance et leurs annexes sont précisées, avec des modifications sur les numéros OMI, les catégories de navigation, l'entretien des navires, et les formations des marins.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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