Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications des règles pour les navires de plaisance
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification des définitions relatives aux naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 110.4 : Compétences et formations des inspecteurs de la sécurité des navires
→ Version 3 : Ajout d'une spécialisation MLC et modifications des compétencesArrêté du 23 novembre 1987Art. 110.7 : Règles d'emport des équipements à bord des navires
→ Version 2 : Ajout de règles sur l'installation du matériel électrique et électronique
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 110.2, Art. 110.4, Art. 110.7, Art. 110.8, Art. 110.9, Art. 110.10, Art. 110.12
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 110.9.1