Abrogé par Arrêté du 29 novembre 2023 - art. 2
Créé le 6 août 2015
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2016 pour les spécialités de certificat d'aptitude professionnelle, de brevet d'études professionnelles et de brevet professionnel, et de la session 2017 pour les spécialités de baccalauréat professionnel.
Abrogé depuis le vendredi 22 décembre 2023
Abrogé parArrêté du 29 novembre 2023art. 2
En vigueur du jeudi 6 août 2015 au jeudi 21 décembre 2023
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2016 pour les spécialités de certificat d'aptitude professionnelle, de brevet d'études professionnelles et de brevet professionnel, et de la session 2017 pour les spécialités de baccalauréat professionnel.