JORF n°193 du 20 août 2004

Article 4

Article 4

L'annexe I-C du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit :
Au b) Légumineuses, est ajoutée l'espèce suivante : « Coronille (Coronilla varia L.) » ;
Au c) Autres espèces, est supprimée l'espèce suivante : « Coronille (Coronilla varia L.) ».


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Version 1

L'annexe I-C du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit :

Au b) Légumineuses, est ajoutée l'espèce suivante : « Coronille (Coronilla varia L.) » ;

Au c) Autres espèces, est supprimée l'espèce suivante : « Coronille (Coronilla varia L.) ».