L'annexe I-A du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit :
Au a) Graminées, au lieu de : « Festulolium (Festuca pratensis Huds. x Lolium multiflorum Lam.) », lire : « Festulolium : Hybrides résultant du croisement direct d'une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium ; ».
Arrêté du 20 juillet 2004
Article 3
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Article 3
L'annexe I-A du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit :
Au a) Graminées, au lieu de : « Festulolium (Festuca pratensis Huds. x Lolium multiflorum Lam.) », lire : « Festulolium : Hybrides résultant du croisement direct d'une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium ; ».
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