JORF n°193 du 20 août 2004

Article 3

Article 3

L'annexe I-A du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit :
Au a) Graminées, au lieu de : « Festulolium (Festuca pratensis Huds. x Lolium multiflorum Lam.) », lire : « Festulolium : Hybrides résultant du croisement direct d'une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium ; ».


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Version 1

L'annexe I-A du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit :

Au a) Graminées, au lieu de : « Festulolium (Festuca pratensis Huds. x Lolium multiflorum Lam.) », lire : « Festulolium : Hybrides résultant du croisement direct d'une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium ; ».