JORF n°185 du 11 août 2001

Art. 5. - La sous-partie K de l'annexe à l'arrêté du 12 mai 1997 susvisée est modifiée ainsi qu'il suit :

I. - Au (v) du (2) du b du paragraphe OPS 1.770, les termes : « à celles requises » sont remplacés par les termes : « à la quantité d'oxygène nécessaire ».


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Version 1

Art. 5. - La sous-partie K de l'annexe à l'arrêté du 12 mai 1997 susvisée est modifiée ainsi qu'il suit :

I. - Au (v) du (2) du b du paragraphe OPS 1.770, les termes : « à celles requises » sont remplacés par les termes : « à la quantité d'oxygène nécessaire ».