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Arrêté du 20 janvier 2026

portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription de la prothèse totale de cheville INFINITY de la société STRYKER France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des prothèses de cheville remboursables

Résumé. Un arrêté du 20 janvier 2026 met à jour la liste des prothèses de cheville remboursables par la Sécurité sociale, en remplaçant les codes de trois types d'implants pour la prothèse INFINITY de STRYKER France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et la ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) à L. 165-5 (Déclaration obligatoire des dispositifs médicaux) et R. 165-1 (Conditions de remboursement des dispositifs médicaux) à R. 165-28 (Contrôle des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 25 février 2025,

Arrêtent :

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Mise à jour des codes de remboursement pour les prothèses totales de cheville

Résumé. Un arrêté du 20 janvier 2026 met à jour la liste des prothèses de cheville remboursables, en remplaçant les codes de trois types d'implants pour la prothèse INFINITY de STRYKER France.

Au III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, dans le paragraphe 7 « prothèses totales de cheville », dans la rubrique « Société STRYKER France SAS (STRYKER) », la nomenclature des codes 3122703, 3125765 et 3104792 est remplacée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
INFINITY
DESCRIPTION
La prothèse totale de cheville INFINITY se compose de trois éléments qui s'articulent entre eux :
  • un implant tibial ;
  • un patin en polyéthylène ;
  • un implant talien.

INDICATION PRISE EN CHARGE
Remplacement des articulations tibio-talienne et talo-malléolaire en 1ère intention ou en chirurgie de reprise pour les patients dont l'articulation de la cheville est endommagée par une forme sévère d'arthrite rhumatoïde, d'arthrose post-traumatique ou de toute atteinte articulaire susceptible de détériorer l'articulation talo-crurale et sa fonction.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Le nécessaire alignement des implants repose sur l'utilisation d'un ancillaire de pose spécifique. Compte tenu de la difficulté de l'implantation d'une prothèse totale de cheville et de la courbe d'apprentissage qui en résulte, l'implantation d'une prothèse de cheville est réservée aux chirurgiens orthopédistes, fortement impliqués dans la prise en charge chirurgicale des affections du pied et de la cheville, et formés par compagnonnage auprès d'un chirurgien expérimenté pour l'arthroplastie de cheville.
Par ailleurs, la nécessaire fiabilité du geste opératoire conditionnant les résultats de l'arthroplastie impose l'implantation régulière de ce type d'implants par le chirurgien compétent.
IRM compatibilité
Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable INFINITY est IRM compatible sous conditions.
3122703 Cheville, implant tibial non cimenté, STRYKER, INFINITY
Implant tibial pour prothèse totale de cheville INFINITY de la société STRYKER France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
33650001 ; 33650002 ; 33650003 ; 33650013 ; 33650004 ; 33650014 ; 33650005 ; 33650015.
Date de fin de prise en charge : 31 mai 2030.
3125765 Cheville, implant astragalien, non cimenté, STRYKER, INFINITY
Implant talien pour prothèse totale de cheville INFINITY de la société STRYKER France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
33630021 ; 33630022 ; 33630023 ; 33630024 ; 33630025.
Date de fin de prise en charge : 31 mai 2030.
3104792 Cheville, insert en polyéthylène, STRYKER, INFINITY
Insert en polyéthylène pour prothèse totale de cheville INFINITY de la société STRYKER France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
33651106 ; 33651108 ; 33651110 ; 33651112 ; 33652206 ; 33652208 ; 33652210 ; 33652212 ; 33653206 ; 33653208 ; 33653210 ; 33653212 ; 33653306 ; 33653308 ; 33653310 ; 33653312 ; 33654307 ; 33654309 ; 33654311 ; 33654313 ; 33654406 ; 33654408 ; 33654410 ; 33654412 ; 33655407 ; 33655409 ; 33655411 ; 33655413 ; 33655506 ; 33655508 ; 33655510 ; 33655512 ; 33656507 ; 33656509 ; 33656511 ; 33656513.
Date de fin de prise en charge : 31 mai 2030.
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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Cet arrêté entre en vigueur 13 jours après sa publication officielle.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

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Modification des prothèses de cheville remboursables

Résumé. Un arrêté modifie la liste des prothèses de cheville remboursables par la Sécurité sociale.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 janvier 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C.-E. Barthelemy

La ministre de l'action et des comptes publics,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

Arrêté du 20 janvier 2026
Article 1
Article 2
Article 3