Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des prothèses de cheville remboursables
Résumé. Un arrêté modifie la liste des prothèses de cheville remboursables par la Sécurité sociale.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.