Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des emplois dans la Direction Banque des Territoires
Résumé. Un nouvel emploi est créé dans la Direction Banque des Territoires et le titre d'un poste existant est modifié.
A modifié les dispositions suivantes :