Article précédent

Article suivant

Arrêté du 20 janvier 2022

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le cahier des charges de l'appel à projets « Innovations en Biothérapies », relatif à l'action « Démonstration en conditions réelles, amorçage et premières commerciales » du programme d'investissements d'avenir, est approuvé (1).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé25 octobre 2026

Créé le 27 janvier 2022 · Abrogé le 25 octobre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Appel à projets pour les innovations en biothérapies

Résumé. Un appel à projets pour des innovations en biothérapies est lancé, avec un cahier des charges approuvé.

Le cahier des charges de l'appel à projets « Innovations en Biothérapies », relatif à l'action « Démonstration en conditions réelles, amorçage et premières commerciales » du programme d'investissements d'avenir, est approuvé (1).

Historique des versions

En vigueur du jeudi 27 janvier 2022 au samedi 24 octobre 2026

Source : Légifrance