Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des modalités d'évaluation pour les unités capitalisables en trampoline
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
Arrêté du 20 janvier 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 6 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
cite
Source : Légifrance
Création de règles pour l'évaluation et la formation en trampoline
Arrêté du 20 janvier 2020 · art. 8
Dates d'application des nouvelles règles de formation en trampoline
Arrêté du 20 janvier 2020 · art. 9
Modalités d'évaluation pour un diplôme en trampoline
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 6 bis (VT)
Art. A212-57
Code du sport