Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'encadrement du trampoline
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
Arrêté du 20 janvier 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
modifie
Cité par
Source : Légifrance
Dispense de vérification des exigences pour les éducateurs sportifs
Arrêté du 20 janvier 2020 · art. 2
Création de règles pour l'évaluation et la formation en trampoline
Arrêté du 20 janvier 2020 · art. 8
Dates d'application des nouvelles règles de formation en trampoline
Arrêté du 20 janvier 2020 · art. 9
Conditions pour enseigner le trampoline
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 5 (VT)