Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences pour l'encadrement de la gymnastique artistique féminine
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
Arrêté du 20 janvier 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
Cité par
Source : Légifrance
Dispense des exigences préalables pour les diplômés et sportifs en gymnastique
Arrêté du 20 janvier 2020 · art. 2
Création des dispositions pour le diplôme en gymnastique artistique féminine
Arrêté du 20 janvier 2020 · art. 8
Dates d'application des nouvelles règles de formation en gymnastique
Arrêté du 20 janvier 2020 · art. 9
Exigences pour enseigner la gymnastique artistique féminine
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 5 (VT)