Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création de règles d'évaluation pour le diplôme en tumbling
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 20 janvier 2020
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
crée
cite
Source : Légifrance
Dates d'application des nouvelles règles de formation en tumbling
Arrêté du 20 janvier 2020 · art. 9
Art. Annexe I (VT)
Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe II (VT)
Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe III (VT)
Arrêté du 1er juillet 2008
Annexes (VT)
Arrêté du 1er juillet 2008
Établissement des listes de sportifs de haut niveau
Code du sport · art. L221-2
Art. A212-26
Code du sport