Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un titre professionnel en maroquinerie industrielle
Résumé. Un nouveau titre professionnel d'opérateur de fabrication en maroquinerie industrielle est créé et enregistré pour un an.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 février 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 12 février 2004Art. 1